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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE
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LA CROIX CHEVALIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX CHEVALIERE
MAS LA CHEVALIERE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99768036
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2029

Présentation de la marque LA CROIX CHEVALIERE

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA CROIX CHEVALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel – Chemin N12, Lieudit Pech du Cayrou - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CROIX CHEVALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX CHEVALIERE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : MENHIR DE ROQUA , DOMAINE DE LA CHEVALIERE , PEYROLI , ALTUS , MAS LA CHEVALIERE , CAP AZUR , C'EST LA FRANCE , CAPITELLE DE PEYROLI , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE, société par actions simplifiée à associé unique - Route de Murviel – Chemin N12, Lieudit Pech du Cayrou - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 402609226


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389157 - Publication au BOPI 2008-11-06

Inscription le 28 février 2005 - Changement de dénomination n°408311 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2018 n°2700747 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-14

Vins.